Philippe Senegas

De: Philippe Sénégas
agent contractuel
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Midi-Pyrénées
date_debut="2007-04-01"
JORFTEXT000000645344(source JORF)
cessation de fonction
07 Avril 200707/04/2007
De: Sénégas (Philippe, Fernand, Paul)
directeur régional de l'environnement ; 41 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'écologie, et du développement durable
Au grade d'officier
ordre_merite
annees_service="41"
nomme_par="Ministère de l'écologie, et du développement durable"
grade="Officier"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
nomination
16 Mai 200616/05/2006
De: Senegas (Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des monuments historiques
architecte en chef des monuments historiques chargé
directeur régional de l'environnement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000816681(source JORF)
nomination
23 Mars 200623/03/2006
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430289A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430288A(source BODD)
nomination
30 Septembre 200430/09/2004
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
DEVG0430099A(source BODD)
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Sénégas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210228A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Sénégas (Philippe)
directeur régional de l'environnement Midi-Pyrénées
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
Comité technique paritaire ministériel du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG0210226A(source BODD)
nomination
25 Juin 200225/06/2002
De: Senegas (Philippe)
agent contractuel
Objet:
directeur régional de l'environnement de la région Midi-Pyrénées
Remplace:M. Robert de Saint Vincent (Emmanuel)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de la région Midi-Pyrénées
date_debut="2000-04-15"
JORFTEXT000000582991(source JORF)
nomination
12 Avril 200012/04/2000
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement de la Bourgogne
Objet:
pour représenter l'administration
Suppléants
Groupe:
Comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
suppleant
ATEG9980390A(source BODD)
nomination
31 Décembre 199931/12/1999
De: Sénégas (Philippe, Fernand, Paul)
directeur régional de l'environnement de Bourgogne ; 34 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère de l'aménagement du territoire, et de l'environnement"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Senegas (Philippe)
agent contractuel
Objet:
pour faire fonction de directeur régional de l'environnement de Bourgogne
Remplace:M. Pialat (Alain)
Groupe:
Direction régionale de l'environnement de Bourgogne
date_debut="1995-04-01"
JORFTEXT000000369899(source JORF)
nomination
04 Mars 199504/03/1995
De: Senegas (Philippe)
Objet:
membres titulaires de la Commission supérieure des monuments historiques
4. Au titre de la 2e section
directeur régional de l'environnement
Groupe:
Commission nationale des monuments historiques
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000713498(source JORF)
nomination
12 Février 199412/02/1994
De: Senegas (Philippe)
directeur régional de l'environnement
Objet:
pour la même période
représentants de l'Etat
Groupe:
Centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Corse
Académie de Corse
JORFTEXT000000727114(source JORF)
désignation
29 Décembre 199229/12/1992
De: Senegas (Philippe)
Objet:
pour faire fonction de directeur régional de l'environnement
de Corse
Groupe:
Direction régionale de l'environnement
date_debut="1991-12-31"
JORFTEXT000000722249(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Senegas
à Ajaccio
Objet:
pour faire fonction de directeur régional de l'environnement
La résidence administrative des intéressés est établie
Groupe:
Direction régionale de l'environnement
date_debut="1991-12-31"
JORFTEXT000000722249(source JORF)
nomination
08 Février 199208/02/1992
De: Senegas (Philippe)
agent contractuel
Objet:
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de la région Languedoc-Roussillon
Groupe:
École nationale de l'aviation civile Arrêtés portant nomination de délégués régionaux à l'architecture et à l'environnement
JORFTEXT000000525338(source JORF)
nomination
03 Avril 199003/04/1990